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BO n°13 du 31 mars 2016

boEnseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie 
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603266A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne 
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603414A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR MENS1604265A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés 
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603374A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604004A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS forge 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604060A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604105A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604248A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles 
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1603265A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604338A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604381A)
  • Brevet de technicien supérieur 
    Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement 
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR MENS1604472A)

Enseignements primaire et secondaire 

  • Brevet professionnel 
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification 
    arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR MENE1605434A)
  • Baccalauréat professionnel 
    Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance 
    arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR MENE1606239A)
  • Climat scolaire 
    « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques 
    circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR MENE1607984C)
  • Voie professionnelle 
    Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel 
    circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR MENE1608407C)
  • Voie professionnelle 
    Réussir l'entrée au lycée professionnel 
    circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR MENE1608562C)



Les grilles horaires

Les grilles horaires applicables en  CAP,BEP et Bac. Pro.